The case on Intellectual Property Rights finally ends with Hongyuan’s victory over Osram after 6 years’ battle

Publié le par LVD Sabine

Le procès du droit de proppriété intellectuelle qui a duré pendant six ans a enfin fini par--- la réussite de hongyuan contre OSRAM

Date :2011-10-31

Le 24 octobre 2011, la cour populaire de niveau supérieur de beijing a proclamé la nouvelle que le procès entre shanghai hongyuan société appareil d’éclairage à responsabilité limitée et la filiale à capitaux complets de SIEMENS—OSRAM, suite à plusieurs actions en justice, a fini enfin par les deux jugements finaux de la dernière instance de la cour de niveau supérieur de shanghai et de la cour de niveau supérieur de beijing. Cela a symbolisé le plein succès de shanghai hongyuan.

Au cours de six ans de guerres pour défendre ses droits, hongyuan, ne craignant jamais le fort, disputant à juste titre, a remporté le plein succès.

En octobre 2005, sous prétexte que hongyuan a violé son exclusivité d’invention dont le numéro est ZL96191079.8, OSRAM a intenté un procès à hongyuan dans la deuxième cour populaire de niveau moyen de shanghai en demandant à hongyuan d’arrêter de produire et de vendre la lampe fluorescente sans électrode LVD. Après avoir comparé et argumenté le brevet d’invention de ZL96191079.8 et celui de hongyuan, le groupe d’experts en propriétés intellectuelles de hongyuan a fait des conclusions :

----tout d’abord, bien que les seux projets de technique s’orientent vers un même sujet, les deux ne se ressemblent pas. Donc, hongyuan n’a commis aucune usurpation.

----De plus, le brevet ZL96191079.8 appartient à un brevet composé de paramètres du choix optimal, et les paramètres du choix optimal sont tous les paramètres publics. Finalement, la lampe fluorescente sans électrode composée de paramètres du choix optimal ne représente aucun effet de technique considérable.

Le 20 décembre 2006, à shanghai, hongyuan a nié d'avoir empiété sur la propriété intellectuelle face au procès d'OSRAM. La deuxième cour du niveau moyen de shanghai a prononcé que hongyuan LVD lampe sans électrode n'a pas encore empiété. De plus, la cour a homologué la propriété intellectuelle de hongyuan—lampe sans élctrode en prononçant la perte de ce procès d'OSRAM.

Déclinant le verdict de la deuxième cour populaire du niveau moyen, OSRAM a fait appel à la cour populaire du niveau supérieur de shanghai. Étant donné que le procès d'OSRAM n'a pas de faits ni de fondement juridique, la cour de niveau supérieur a entériné la technique centrale indépendante et souveraine de hongyuan et a démis OSRAM de son appel en confirmant l'ancien jugement.

Le 25 août 2008, le comité de révision du brevet a réexaminé la demande de prononciation l'invaliditéde par hongyuan. Le résultat de révision--numéro 12102 a proclamé l'invalidité totale de la propriété intellectuelle d'OSRAM. Ne cédant pas d'un pouce, OSRAM a intenté un procès au comité de révision dans la première cour populaire de niveau moyen de beijing. Hongyuan était le deuxième accusé. OSRAM a tenté de nier la décision de révision 12102 et de gagner ce procès.

De septembre 2008 à octobre 2011, selon la prononciation de l’invalidité du brevet d’invention par le comité de révision du bureau des propriétés intellectuelles, la première cour populaire du niveau moyen de beijing, le bureau des propriétés intellectuelles nationales et la cour populaire de niveau supérieur a supprimé ce brevet de déchet pour asseoir et assurer la propriété intellectuelle souveraine et avancée de hongyuan LVD-lampe sans électrode.

Six ans après, hongyuan a obtenu un plein succès. ce procès s’est classé parmi les dix exemples de procès concernant des propriétés intellectuelles internationales de la Chine. La réussite de shanghai hongyuan sera enregistrée dans les annales de l’histoire du développement des propriétés intellectuelles chinoises en renforçant la confiance des innombrables entreprises innovantes chinoises au cours de la protection des propriétés intellectuelles souveraines. Hongyuan va améliorer sans cesse l’avantage de la technologie centrale, sur cette base, on va rassembler des ressources bénéficiaires, augmenter la valeur d’entreprise afin que hongyuan devient de plus en plus grand et fort à la fois. Enfin, une entreprise centenaire. Le but final, c’est que la marque d’éclairage chinoise s’avance d’une allure altière vers le monde entier  en faisant une grande contribution à l’économie des énergies de la terre.

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