Déclaration légale sur le marque LVD

Publié le par LVD Sabine

Shanghai Hongyuan Equipement d’Eclairage Electrique S.A.R.L (abrégé ci-dessous ‘Equipement Hongyuan’) a obtenu l’immatriculation « marque LVD » en 21 Août 2010 par Département de marque SAIC la République populaire de Chine.Equipement Hongyuan est exclusive pour « marque LVD »,donc maintenant il fait la déclaration légale selon « marque LVD ».

1,Equipement Hongyuan est le détenteur unité de «marque LVD »,il a obtenu l’immatriculation dans certains pays comme Coréen,Cuba,Canada et Europe,et son droit de marque et des brevets sont protégé .Si vous utilisez ou déguisez  « marque LVD » mais Equipement Hongyuan n’autorise pas,ce sont des actes contrefaçons et abus de confiance.Nous poursuivrons la responsabilité légale et des obligations fiduciaires (ex :publier la violation de loi, annoncer la condamnation morale).Les investisseurs ne doivent pas prendre des décisions d’investissement par les fausses informations.

2,Actuellement en Chine ou à l’étranger,il y a les gens hors-la-loi utilisent le nom Equipement Hongyuan ou ses filiales faussement pour faire des activités commercials,et ils utilisent les « marque LVD » pour fourvoyer et frauder les consommateurs et les clients,leur comportement sont la contrefaçon de marque.Equipement Hongyuan se réserve le droit de la responsabilité juridique.

3,Nous notons que certains entreprises et individus utilisent la marque autrui plus fameux et réputation pour les bénéfices illicites ;En outre,les individus ont commencé à enregistrer malveillant « marque LVD » en uilisation les autres groupes de produits.Nous demandons à les entreprises ou individus de ne pas enregistrer malveillant « marque LVD » ou utiliser aux produits similaires.Si non,nous allons prendre les mesures suivants :

 1)Nous allons faire une délation au secteur activité ou damander le procès à la Cour de République,et nous demandons de révoquer le certificat de marque de malveillant.

     2)Honnêteté est un éthique commercial.Enregistrement malveillant les marque qui est inscrit  par les autres est une violation de l’éthique commercial.Les parties qui est relation avec eux doivent faire l’attention à leurs moralité et conduite.Par conséquant,nous allons étudier la situation des personnes inscrites,et publier un avis d’alerte de honnête et condamnation morale,le cas échéant,nous afficherons l’avis de recherche en honnête.

     4,Si vous avez des doutes sur les questions ci-dessus,s’il vous plaît appelez 021-39924699.

 

 

hy-fr 09

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